Mentions légales
Informations légales et obligatoires relatives à l'éditeur du site, à l'hébergeur et à la protection des données.
Éditeur du site
Dénomination sociale : Votre Société SAS
Forme juridique : SAS
Capital social : 10 000 €
SIREN : 123 456 789
RCS : RCS Paris 123 456 789
TVA intracommunautaire : FRXX123456789
Siège social : 12 rue Exemple, 75000 Paris, France
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
E‑mail : contact@votresociete.fr
Directeur de la publication : Nom Prénom
Hébergeur
Nom : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site : https://www.ovhcloud.com
Données personnelles
Les données collectées via ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Elles sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont en aucun cas cédées à des tiers sans votre consentement.
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez notre délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse suivante : dpo@votresociete.fr.
DPO : Nom Prénom
CNIL : Déclaration non requise sous RGPD / le cas échéant : n° 1234567
Cookies
Ce site peut utiliser des cookies strictement nécessaires au fonctionnement et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le bandeau de consentement lorsqu’il est disponible.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, logos, vidéos, icônes, etc.) présentés sur ce site est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Responsabilité & droit applicable
L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions. Le présent site est régi par le droit français. Tout litige sera de la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur.
Dernière mise à jour : 2025-10-23